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de Gestion et de Régulation des animaux Déprédateurs
et Prédateurs DES ALPES-MARITIMES |
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Réunions - Procès-verbaux
Année |
Création association |
2008 | Parution au JO du 24 novembre 2007 |
2007 |
Récépissé de création de l'association du 29/10/07 transmis par la Préfecture |
Nota: Les PV reflètent le plus fidèlement possible les débats des assemblées et des réunions. Les propos qui ont été tenus lors des réunions restent de la responsabilité entière de leurs auteurs auxquels il appartient de contrôler et mesurer la portée de leurs arguments . Pour des raisons de confidentialité, certains noms sont remplacés dans les PV par des XXX ou des YYY. Cette disposition est prise à la demande des intéressés ou lorsque les propos rapportés par les PV sont de nature à provoquer des réactions d'irritation de la part des lecteurs et/ou de porter préjudice à leur(s) auteur(s). Elle a donc pour but de préserver la sérénité des travaux des membres du Conseil d'Administration. Les PV sont soumis à l'approbation des participants à la réunion avant d'être mis en ligne. Seuls nos sociétaires peuvent se renseigner sur les informations nominatives confidentielles précitées. Il leur appartient alors de s'adresser au Président qui juge de l'opportunité/ou pas de divulguer ces noms en accord avec les personnes dont les noms ont été occultés.