ASSOCIATION

de Gestion et de Régulation des animaux 

Déprédateurs et Prédateurs

DES ALPES-MARITIMES     

cliquer sur le renard pour revenir à l'accueil

Retour accueil

                                                                                                                                                                                                                           

Réunions - Procès-verbaux

 

Année

     Création association

2008 Parution au JO du 24 novembre 2007

2007

 Récépissé de création de l'association du 29/10/07 transmis par la Préfecture 

 

 

Année

     PV des assemblées générales

2008

 Procès- verbal de l'assemblée générale du 30 janvier 2008

2009  Procès- verbal de l'assemblée générale du 26 juin 2009
2010 Procès- verbal de l'assemblée générale du 11 juin 2010
2011 Procès- verbal de l'assemblée générale du 1er juillet2011
2012 Procès- verbal de l'assemblée générale du 14 novembre 2012
2013 Procès- verbal de l'assemblée générale du 03 décembre 2013

 

 

 

Nota: Les PV reflètent le plus fidèlement possible les débats des assemblées et des réunions. Les propos qui ont été tenus lors des réunions restent de la responsabilité entière de leurs auteurs auxquels il appartient de contrôler et mesurer la portée de leurs arguments . Pour des raisons de confidentialité, certains noms sont remplacés dans les PV par des XXX ou des YYY. Cette disposition est prise à la demande des intéressés ou lorsque les propos rapportés par les PV sont de nature à provoquer des réactions d'irritation de la part des lecteurs et/ou de porter préjudice à leur(s) auteur(s). Elle a donc pour but de préserver la sérénité des travaux des membres du Conseil d'Administration. Les PV sont soumis à l'approbation des participants à la réunion avant d'être mis en ligne. Seuls nos sociétaires peuvent se renseigner sur les informations nominatives confidentielles précitées. Il leur appartient alors de s'adresser au Président  qui juge de l'opportunité/ou pas de divulguer ces noms en accord avec les personnes dont les noms ont été occultés.

 

cliquer sur le renard pour revenir à l'accueil

Retour accueil